rusti maltégraines
Présentation de la marque rusti maltégraines
Déposée le 24 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) AROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « rusti maltégraines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque rusti maltégraines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313454.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque rusti maltégraines arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.
AROIX a également déposé les autres marques suivantes :
Errata de la publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Republication pour erratum - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Inscription le 16 mars 2017 - Retrait partiel n°696361 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-03-16