Marque enregistrée - Marque en vigueur

rusti maltégraines
AROIX, SA

Numéro de dépôt :
4313454
Date de dépôt :
24/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/11/2026
rusti maltégraines de AROIX

Présentation de la marque rusti maltégraines

Déposée le 24 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) AROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « rusti maltégraines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AROIX domicilié(e) 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AROIX GESTION, Mme DE CABISSOLE LAURE domicilié(e) 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France.

La marque rusti maltégraines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313454.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque rusti maltégraines arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.

AROIX a également déposé les autres marques suivantes : rustiépeautre , rusti croissant délice , rustiviennois , rustibrioche , RUSTI KAMELOT LE PAIN AUTHENTIQUE AU RAFFINEMENT TOASTÉ , rusticroissant , RUSTI OLYMPIQUE LE PAIN PLEIN D'ÉNERGIE AUX GRAINES & FRUITS SEC , RUSTI OMBELINE LA BAGUETTE DELICIEUSEMENT ACIDULEE , RUSTI POULBOT LE PAIN A LA COUPE FINEMENT RUSTIQUE , rusti pain de mie


AROIX, SA - 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France


AROIX GESTION, Mme DE CABISSOLE LAURE - 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France


Errata de la publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Republication pour erratum - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 16 mars 2017 - Retrait partiel n°696361 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-03-16

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; levure ; poudre à lever ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes.